LICENCE DU LOGICIEL

LISEZ ATTENTIVEMENT LA LICENCE AVANT D'UTILISER LE LOGICIEL. EN UTILISANT LE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ D'ETRE LIE PAR LES TERMES DE CETTE LICENCE.

1. Licence.  L'application, la dmonstration, le systme et les autres logiciels accompagnant cette licence, sur le disque, en mmoire en lecture seule ou sur tout autre support (le "logiciel"), ainsi que la documentation jointe vous sont fournis sous licence par SHARP.  Vous possdez le disque sur lequel le logiciel est enregistr, mais SHARP et/ou ses donneurs de licence conservent un droit de proprit sur le logiciel et la documentation jointe. Cette licence vous autorise  utiliser le logiciel sur un ou plusieurs ordinateurs connects  une imprimante et  effectuer une copie du logiciel utilisable   des fins de sauvegarde uniquement.  Vous devez reproduire sur cette copie l'avis de droit d'auteur de SHARP et de ses donneurs de licence et toute autre lgende propritaire de SHARP et/ou de ses donneurs de licence figurant sur la copie originale du logiciel. Vous pouvez galement transfrer tous vos droits de licence concernant le logiciel, sa copie de sauvegarde, la documentation jointe et une copie de cette licence  une autre partie,  condition que cette dernire lise et accepte les termes et conditions de cette licence.

2. Restrictions.  Le logiciel contient des lments protgs par le droit d'auteur, des secrets commerciaux et d'autres lments exclusifs dtenus par SHARP et/ou ses donneurs de licence et. Pour leur protection, vous ne pouvez pas dcompiler, effectuer une ingnierie inverse, dsassembler ni rduire de quelque autre manire le logiciel  une forme interprtable par l'utilisateur. Vous ne pouvez pas modifier, mettre en rseau, louer, prter, distribuer ni crer des travaux drivs bass en tout ou partie sur le logiciel.  Vous ne pouvez pas transmettre le logiciel par voie lectronique d'un ordinateur  un autre ni sur un rseau.
 
3. Rsiliation.  Cette licence est en vigueur jusqu' sa rsiliation.  Vous pouvez rsilier cette licence  tout moment en dtruisant le logiciel et la documentation jointe, ainsi que toutes leurs copies.  Cette licence sera immdiatement rsilie sans pravis de SHARP et/ou de ses donneurs de licence si vous violez l'une de ses dispositions.  En cas de rsiliation, vous devez dtruire le logiciel et la documentation jointe, ainsi que toutes ses copies.

4. Assurances sur la loi  l'exportation.  Vous dclarez et certifiez que ni le logiciel ni les autres informations techniques reues de SHARP, ni leur produit direct, ne sera export hors des tats-Unis, sauf autorisation et permission par les lois et rglements des tats-Unis. Si vous avez obtenu lgalement le logiciel hors des tats-Unis, vous acceptez de ne pas le rexporter, tout comme les autres informations techniques reues de SHARP et leur produit direct, sauf autorisation par les lois et rglements des tats-Unis et de la juridiction dans laquelle vous avez acquis le logiciel.

5. Utilisateurs finaux gouvernementaux.  Si vous achetez le logiciel au nom d'une unit ou agence du gouvernement des tats-Unis, les dispositions suivantes sont applicables.  Le gouvernement accepte ce qui suit :
(i) si le logiciel est fourni au ministre de la Dfense (Department of Defense), il est classifi comme "logiciel informatique commercial" (Commercial Computer Software) et le gouvernement n'achte que des "droits limits" sur ce dernier et sa documentation, conformment  la dfinition de ce terme dans la clause 252.227-7013 (c)(1) du DFARS et
(ii) si le logiciel est fourni  une unit ou agence du gouvernement des tats-Unis autre que le ministre de la Dfense, les droits du gouvernement sur le logiciel et sa documentation seront tels que dfinis dans la clause 52.227-19 (c)(2) du FAR ou, dans le cas de la NASA, dans la clause 18-52.227-86 (d) du supplment NASA du FAR.

6. Garantie limite du support.  SHARP garantit que les disques sur lesquels le logiciel est enregistr sont exempts de dfauts de matriel et de fabrication dans des conditions d'utilisation normales pendant une priode de quatre-vingt-dix (90) jours  compter de la date d'achat prouve par une copie du reu.  La responsabilit entire de SHARP et/ou de ses donneurs de licence et votre seul recours se limiteront au remplacement du disque ne rpondant pas  la garantie limite stipule par cette clause 6.  Un disque sera remplac lors de son renvoi  SHARP ou  l'un de ses reprsentants agrs avec une copie du reu. SHARP ne sera pas tenu de remplacer un disque endommag par un accident, un abus ou une mauvaise utilisation.

TOUTE GARANTIE IMPLICITE SUR LES DISQUES, NOTAMMENT LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITE MARCHANDE ET D'ADAPTATION A UN USAGE PARTICULIER, SONT LIMITEES A QUATRE-VINGT-DIX (90) JOURS A COMPTER DE LA DATE DE LIVRAISON.  CETTE GARANTIE VOUS DONNE DES DROITS LEGAUX SPECIFIQUES ET VOUS POUVEZ EGALEMENT JOUIR D'AUTRES DROITS VARIANT D'UNE JURIDICTION A L'AUTRE.

7. Dni de garantie sur le logiciel.  Vous reconnaissez et acceptez expressment utiliser le logiciel  vos risques et prils.  Le logiciel et la documentation jointe sont fournis "TELS QUELS" et sans garantie d'aucune sorte, et SHARP et ses donneurs de licence (en vertu des dispositions 7 et 8, SHARP et ses donneurs de licence seront collectivement appels "SHARP") DECLINENT EXPRESSEMENT TOUTE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, NOTAMMENT, MAIS SANS QUE CETTE ENUMERATION SOIT LIMITATIVE, LES GARANTIES IMPLICITES DE VALEUR MARCHANDE ET D'ADAPTATION A UN USAGE PARTICULIER.  SHARP NE GARANTIT PAS QUE LES FONCTIONS DU LOGICIEL REPONDRONT A VOS BESOINS, QUE SON FONCTIONNEMENT SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D'ERREURS NI QUE LES DEFAUTS DU LOGICIEL SERONT CORRIGES.  EN OUTRE, SHARP NE GARANTIT PAS NI N'EFFECTUE DE DECLARATION CONCERNANT L'UTILISATION DU LOGICIEL OU DE LA DOCUMENTATION JOINTE, AINSI QUE LEURS CONSEQUENCES, EN TERMES D'EXACTITUDE, DE PRECISION, DE FIABILITE OU AUTRE.  AUCUNE INFORMATION ORALE OU ECRITE NI CONSEIL DONNE PAR SHARP OU L'UN DE SES REPRESENTANTS AGREES NE CONSTITUERA UNE GARANTIE NI N'AUGMENTERA LA PORTEE DE CETTE GARANTIE DE QUELQUE MANIERE QUE CE SOIT.  SI LE LOGICIEL S'AVERE DEFECTUEUX, VOUS (ET NON SHARP OU L'UN DE SES REPRESENTANTS AGREES) ASSUMEZ L'ENSEMBLE DES COUTS D'ENTRETIEN, DE REPARATION OU DE CORRECTION NECESSAIRES. CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES, DE SORTE QUE L'EXCLUSION SUSMENTIONNEE NE S'APPLIQUE PEUT-ETRE PAS A VOUS.

8. Limitation de responsabilit.  SHARP NE SERA EN AUCUNE CIRCONSTANCE, NOTAMMENT EN CAS DE NEGLIGENCE, TENU RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE INDIRECT, SPECIAL OU CONSECUTIF RESULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITE D'UTILISER LE LOGICIEL OU LA DOCUMENTATION JOINTE, MEME SI SHARP OU L'UN DE SES REPRESENTANTS AGREES A ETE INFORME DE L'EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES.  CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS LA LIMITATION OU L'EXCLUSION DE RESPONSABILITE POUR LES DOMMAGES INDIRECTS OU CONSECUTIFS, DE SORTE QUE LA LIMITATION OU L'EXCLUSION SUSMENTIONNEE NE S'APPLIQUE PEUT-ETRE PAS A VOUS.  La responsabilit totale de SHARP envers vous pour l'ensemble des dommages, pertes et causes d'action (dans le cadre d'un contrat, en cas de dlit civil (notamment de ngligence), etc.) ne dpassera en aucun cas le prix que vous avez pay pour le logiciel.

9. Loi de contrle et divisibilit.  Pour une partie du logiciel lie  Apple Macintosh et Microsoft Windows, cette licence sera rgie par les lois de l'tat de Californie et interprte en fonction des lois de l'tat de Washington.  Si, pour une raison quelconque, un tribunal comptent juge une disposition de la prsente licence, en tout ou partie, inexcutable, cette disposition sera applique dans la mesure du possible afin de faire respecter les intentions des parties, et le reste de la licence restera en application. 

10. Accord complet.  Cette licence constitue l'accord complet entre les parties concernant l'utilisation du logiciel et de la documentation jointe et supplante tous les accords antrieurs ou actuels, crits ou oraux, sur ce sujet.  Aucune modification de cette licence ne sera obligatoire  moins d'tre effectue par crit et signe par un reprsentant dment agr de SHARP.
